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Notice descriptive – Brève
1
Documents opérationnels de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1956-2004.

Référence :

R9271-15-5-F, RG105

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4171118

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada

Documents opérationnels de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

26 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1956-2004.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

19,0 m de documents textuels.

Langue du document :

français
Acquisition :

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Operational files of the Canadian Intellectual Property Office (CIPO) [textual record]

Techsource system documentation from the Canadian Intellectual Property Office [textual record]

Reports and committees meeting notes from WIPO, other international organizations and IP offices [textual record, some electronic]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se compose de documents textuels non-classés créés et/ou conservés par de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada.

Les volumes 2305-2309 contiennent des dossiers qui documentent la transformation du Bureau de la Propriété intellectuelle, une direction générale du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales, en un organisme de services spécial au début des années 1990. Les dossiers incluent des sujets tels que les réunions, les plans et la planification, le statut du OSS, le mandat et la viabilité.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 105-21 est une liste vérifiée des numéros de volumes, des numéros de dossiers, des titres des dossiers, des parties de dossiers et des dates extrêmes pour les volumes 2305 à 2309. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. Également, l'instrument de recherche peut être trouvé en accédant aux descriptions de niveau inférieur jointes à cet enregistrement. 105-21 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/105-21_4171115_vols. 2305-2309_open.pdf

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1998-01825-3
2014-01836-7
2016/007
2021-00205-5
2021-00206-3
97/002
R9271
RG105

Ancien no de référence archivistique :

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RG105
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R9271] 2305--2309

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09