Dossiers sur le contrôle de la circulation aérienne [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur le contrôle de la circulation aérienne [document textuel]

No d’identification :

202406

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1931-1986

Référence :

R184-283-9-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

202406

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Direction de l'aviation civile

Dossiers sur le contrôle de la circulation aérienne
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

288 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1931-1986

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

21,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Acquisition :
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Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Operational records of Pacific Region. [textual record]

Dossiers de transporteurs aériens bloc 5258 du Bureau de la région du Québec [document textuel]

Files from Air Transport block 5258 and 5260 from Ontario Region [textual record]

Files from Air Transport block 5258 and 5260 from Ontario Region [textual record]

Files from Air Transport block 5258 and 5260 from Ontario Region [textual record]

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(Électronique) 12-1

(Électronique) 12-2

(Électronique) volumes 4724-4786. 12-23

(Électronique) volumes 5264-5381. 12-112

(Électronique) volumes 5440-5512, 5532-5561. 12-149

(Électronique) volumes 4255-4300, 4487-4676, 4835-4982. 12-182

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000064-1
121-000299-X
1983-84/352 GAD
1984-150 TFRC
1984-85/073 GAD
1984-85/201 GAD
1992-0417 TFRC
1992-1021 TFRC
1992-93/064 GAD
1993-94/299 GAD
1994-0113 TFRC
1998-0411 TFRC
1998-0418 TFRC
2000-0103 TFRC
2003-0113 TFRC
2003-02542-1
2004-0704 TFRC
2014-01785-9
2014-01864-2
2014-01867-7
2014-01870-7
2014-01917-7
2014-01955-X
2014-01990-8
2014-02046-9
2014-02047-7
2014-02054-X
2014-02094-9
88-457 VFRC
94-0105 MFRC
98/010
R184
RG12
RG12-A-1
RG12-A-1-a
RG12-A-2
RG12-A-2-D-2
RG12-C-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

599;

[Consultation 90 Ouvert]

1114;

[Consultation 90 Ouvert]

1225;

[Consultation 90 Ouvert]

1377--1380;

[Consultation 90 Ouvert]

1416--1417;

[Consultation 90 Ouvert]

1445;

[Consultation 90 Ouvert]

1602;

[Consultation 90 Ouvert]

2241--2279;

[Consultation 90 Ouvert]

2385;

[Consultation 90 Ouvert]

2610;

[Consultation 90 Ouvert]

5349;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

600;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2384;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2611;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2817;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4493--4494;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4775;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5320--5348;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5350--5351;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5553;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-05-30

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