Dossiers du contrôle des services maritimes [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers du contrôle des services maritimes [document textuel]

No d’identification :

202292

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1887-1988

Référence :

R184-298-0-F, RG12-A-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

202292

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Service central des dossiers du Groupe de la marine

Dossiers du contrôle des services maritimes
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

645 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1887-1988

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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(Électronique) 12-1

(Électronique) 12-2

(Électronique) volumes 4724-4786. 12-23

(Électronique) volumes 5264-5381. 12-112

(Électronique) volumes 5440-5512, 5532-5561. 12-149

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Voir MIKAN 179997.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000064-1
121-000299-X
1984-85/073 GAD
1992-93/064 GAD
1993-94/299 GAD
RG12-A-1
RG12-A-2

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2773;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4783;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5372--5373;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5381;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

41;

[Consultation 90 Ouvert]

581;

[Consultation 90 Ouvert]

762--843;

[Consultation 90 Ouvert]

1523;

[Consultation 90 Ouvert]

1608--1609;

[Consultation 90 Ouvert]

1818--1820;

[Consultation 90 Ouvert]

2148;

[Consultation 90 Ouvert]

2620;

[Consultation 90 Ouvert]

2674--2675;

[Consultation 90 Ouvert]

2770--2772;

[Consultation 90 Ouvert]

2782;

[Consultation 90 Ouvert]

5561;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-06-06

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