Registre des renouvellements de certificat [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Registre des renouvellements de certificat [document textuel]

No d’identification :

189642

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1887-1888

Référence :

R184-179-3-F, RG12-B-5-e

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

189642

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Registres des certificats maritimes

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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

1 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1887-1888

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1 registre

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose d'un registre des renouvellements de certificat, 1887-1888. Ce registre est indexé et numéroté de 1 à 780.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Pour trouver l'instrument de recherche 12-233, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-233 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir bobine T-16134.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-B-5-e
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG12] 1367

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-03-06

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