Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers sur les chemins de fer [supports multiples]

No d’identification :

189580

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1854-1981

Référence :

R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049

Genre de documents :

Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

189580

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Dossiers portant sur les chemins de fer et les traversiers

Dossiers sur les chemins de fer
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

1596 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1854-1981

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels
17 cartes : 9 mss., encre sur linge à tracer, coul., 4 reproductions sepias, 2 tirages bleus, 1 bleu ; 140 x 387 cm ou plus petit.
10 dessins d'architecture : 6 bleus, 2 encre sur linge à tracer, coul., 1 crayon et encre, coul. ; 41 x 98 cm ou plus petit.
3 dessins techniques sur 1 feuille : encre, coul. ; 62 x 87 cm.

Langue du document :

français

Acquisition :
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Executive, Classified, Surface Transportation Administration, Marine Group, Aviation Group, Registry Files [textual record, technical drawing]

Surface Group, Railway Reports [textual record]

Files of safety function of railway equipment [textual record]

Case files of the Surface group - Railway Bridges [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de la correspondance et de dossiers-matière afférents aux chemins de fer créés par le ministère des Travaux publics, le ministère des Chemins de fer et des Canaux et le ministère des Transports. Cette documentation a été placée dans des blocs de dossiers de Transports Canada, entre 3206 et 3920. Les dossiers sur les chemins de fer se composent des sujets suivants : accidents, comptabilité, finances, ponts, chaussées, aérogares, biens-fonds ferroviaires, fonctionnement et entretien, trafic, baux, licences, employés, arrêtés, chartes, droits de passage, vente et distribution.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1

(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de dossiers. 12-2

(Papier) L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. 12-21

(Électronique) L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 4724-4786. 12-23

(Électronique) L'instrument de recherche 12-95 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5152-5176. 12-95

(Électronique) L'instrument de recherche 12-149 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5440-5512, 5532-5561. 12-149

(Aucun instrument de recherche) volumes 2699-2710. (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

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On peut trouver un grand nombre des documents provenant du service central des dossiers du ministère des Transports dans la série Dossiers du service central. On peut aussi trouver des dossiers connexes dans la série Direction des chemins de fer (MIKAN 135499, R610-134-2-F, RG43-A) qui fait partie des Fonds du ministère des chemins de fer et Canaux (MIKAN 692, R610-0-3-F, RG43). La sous-série Index sur les chemins de fer (MIKAN 135457, RG12-D-1, vol. 978-1002, 4250-4254; bobines C-6819 à C-6823) contient des index contemporains des dossiers provenant du service central des dossiers du ministère des Transports (RG12-A-1). Elle contient aussi un index par sujet des dossiers de correspondance classés parmi les dossiers de Transports Canada (séries 3206 à 3920) (vol. 988-989 ; bobines C-6821-C-6822). De plus, voir les dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports de surface (MIKAN 135456, R184-227-X-F)., Deux dessins de voitures du bureau de poste datant de 1865 ont été transférés à la Division des archives visuelles et sonores (RG 12, M-890557).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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118-000009-3
121-000115-2
121-000299-X
1984-85/073 GAD
1990-91/009 GAD
1993-94/115 GAD
1993-94/299 GAD
2006-00317-8
2007-00174-8
97/019
OFRC#88-97 OFRC
RG12
RG12-A-1
RG12-D
RG12M 118-000009-3

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-1-f
RG12M 756/50048
RG12M 756/50049
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

80;

[Consultation 90 Ouvert]

610;

[Consultation 90 Ouvert]

1050--1061;

[Consultation 90 Ouvert]

1221;

[Consultation 90 Ouvert]

1223;

[Consultation 90 Ouvert]

1338--1339;

[Consultation 90 Ouvert]

1345--1353;

[Consultation 90 Ouvert]

1605--1606;

[Consultation 90 Ouvert]

1610--1613;

[Consultation 90 Ouvert]

1615--1616;

[Consultation 90 Ouvert]

1790;

[Consultation 90 Ouvert]

1792--1793;

[Consultation 90 Ouvert]

1815--1817;

[Consultation 90 Ouvert]

1848--1963;

[Consultation 90 Ouvert]

1965--2024;

[Consultation 90 Ouvert]

2124;

[Consultation 90 Ouvert]

2154;

[Consultation 90 Ouvert]

2279;

[Consultation 90 Ouvert]

2390--2391;

[Consultation 90 Ouvert]

2485--2498;

[Consultation 90 Ouvert]

2500--2505;

[Consultation 90 Ouvert]

2508--2525;

[Consultation 90 Ouvert]

2630;

[Consultation 90 Ouvert]

2636;

[Consultation 90 Ouvert]

2641;

[Consultation 90 Ouvert]

2699--2710;

[Consultation 90 Ouvert]

2777--2780;

[Consultation 90 Ouvert]

2979;

[Consultation 90 Ouvert]

1964/A--1964/B;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

81--84;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

88;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1222;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2118;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2388--2389;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2392;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2401--2402;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2481--2484;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2499;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2506--2507;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2601;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2775--2776;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

2845--2847;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4724;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5157;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5512;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Dessins techniques architecturaux

[Consultation90 Ouvert]

Documents cartographiques

[Consultation90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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Date de modification :: 2023-05-25

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