Développement agro-alimentaire, Agriculture et agro-alimentaire Canada [textual record]

Notice descriptive – Brève

1

Développement agro-alimentaire, Agriculture et agro-alimentaire Canada [textual record]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1980-1989?.

Référence :

RG17, 93-0802 QFRC, 2001-00793-0

No du BAN :

2001-00793-0

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

187111

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1980-1989?.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0.9 m of textual records

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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Textual records: (Aucun instrument de recherche) (Limites non établies)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de dossiers de projets concernant le programme de développement industriel régional d'Agriculture et agro-alimentaire Canada créés entre 1980 et 1989. Il s'agit de dossiers touchant les sujets suivants: Plan de travail et les Procès-verbaux du Comité de développement., L'acquisition, alors qu'elle n'était qu'au niveau de l'enregistrement, contenait 23 boîtes. Toutefois, 20 d'entre elles n'auraient pas dûes être transférées et seront retournées ou détruites., Les boîtes devront être remboîtées puisque certaines ne sont pas remplies ou contiennent des dossiers non-archivistiques.

Note sur l'étendue originelle :

0.9 meters of textual records.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2001/007
2004/010
R194-150-X-E
R194-150-X-F
RG17

Ancien no de référence archivistique :

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RG17

Autre no d'acquisition :

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93-0802 QFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2001/007
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2001-00793-0] 1--3

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Credit the National Archives of Canada.

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Date de modification :: 2023-07-20

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