Bureau du secrétaire du Conseil d'administration [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Bureau du secrétaire du Conseil d'administration [document textuel]

No d’identification :

186533

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1933-1985

Référence :

R1190-30-1-F, RG41-A-IV-2-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

186533

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Société Radio-Canada

Bureau du secrétaire du Conseil d'administration
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1933-1985

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

30,85 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série comprend des collections du secrétariat du Conseil d'administration comprennent les dossiers tenus par le secrétariat de l'ancien Bureau des gouverneurs ainsi que ceux tenus par le secrétariat de la Commission canadienne de la radiodiffusion, prédécesseur de la Société Radio-Canada.

Nom(s) additionnel(s) :

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Société Radio-Canada. Bureau du secrétaire du Conseil d'administration

Biographie/Histoire administrative :

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Société Radio-Canada. Bureau du secrétaire du Conseil d'administration : Le 10 novembre 1958, une nouvelle Loi de la radiodiffusion (7 Elizabeth II, c.22) était promulguée. Cette loi créait le Conseil des gouverneurs de la radiodiffusion dont les fonctions régulatrices avaient été exercées dans le passé par le Conseil des gouverneurs de la Société. Cette même loi créait un conseil d'administration dont la tâche serait de diriger le service national de radiodiffusion. Le bureau du secrétaire offre dans l'ensemble des services de secrétariat, d'administration et de soutien au Conseil d'administration et à ses comités. Ces services comprennent la préparation des ordres du jour et le rassemblement des documents de travail destinés aux réunions du Conseil et de ses comités. Le Service des affaires générales est responsable du secrétariat. Collection de l'inventaire général de RG41.

Instrument de recherche :

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(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_134536?usrlang=fr

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1982-83/130 GAD
RG41-A-IV-2

Ancien no de référence archivistique :

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RG41-A-IV-2-a
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation10 Fermé]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-06-01

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