Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]

Notice descriptive – Brève
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Index des titulaires de patentes des terres [document textuel (microforme)] [1873-1950]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

Microfilmé [ca. 1948-1970]

Référence :

R190-85-4-F, RG15-D-III-11

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

164304

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des concessions de terrains

Index des titulaires de patentes des terres
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

Microfilmé [ca. 1948-1970]

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 32,450 cartes à fenêtre.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série est composée d'un index des titulaires de patentes qui ont reçus celles-ci pour leur terre provenant de la Couronne, entre 1873 et 1930, et pour certains, jusqu'en 1950. Chaque entrée indique le nom du titulaire de la patente, la description de la terre, la superficie en acres, la nature de la concession, le numéro de la concession, le numéro du district et de la liste, le numéro de référence ou d'autorisation, la date de la patente, le volume et le folio, le numéro de dossier, le numéro de reçus et des observations. Les index sont les cartes à fenêtre comportant des images des registres originaux. Chaque carte à fenêtre consiste en une image microfiche contenue dans une fiche papier. Dans la plupart des cas, chaque image représente une page du registre original. Les registres sont également connus sous le nom de livres de cartes à fenêtre RG15 1 à 36. Il y a deux exemplaires de chaque livre des cartes à fenêtre.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 15-41 est une liste de registres dactylographiée. 15-41 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-41_156857_Books_1-36.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Historique de la conservation :

Les cartes à fenêtre dans cette sous-série ont été créées par un successeur du ministère de l'Interieur entre 1948 et 1970. Elles ont été copiées à partir de registers et de grands livres originaux et les originaux ont ensuite été détruits. Les cartes à fenêtre ont ensuite été transférées aux Archives nationales au début des années 1970.

Les livres de cartes à fenêtre RG15 étaient disponibles dans la salle de référence de BAC jusqu'en janvier 2023.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Voir les registres de délivrance de la sous-série des patentes (RG15-D-III-9, livres de carte à fenêtre numéros 203-229) lorsque le numéro de dossier n'est pas indiqué avant 1910.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-III-11
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Volume [R190]

[Consultation 90 Ouvert]

3219--3234;

[Consultation 90 Ouvert]

3280--3295;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne.

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Date de modification :: 2023-11-30

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