Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]
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Notice descriptive – Brève 
Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]
Niveau hiérarchique :SérieDate :1867-1977.Référence :R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53Ancien no du BAN :117-040680-6Genre de documents :Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiquesTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d’identification :164045Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Série comprend :1775 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1867-1977.Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :34,7 m de documents textuels
21 cartes coul.
5 atlas (44 feuilles) coul.
3 dessins techniques bleuLangue du document :françaisLangue du document additionnelle :françaisPortée et contenu :Provenance :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :Autre no d'acquisition : -
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