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Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbaux de la première réunion du Conseil privé et documents connexes [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1867-1882

Référence :

R165-92-3-F, RG2-A-5-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163231

Contexte de cette notice :

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Fonds du Bureau du Conseil privé

Procès-verbaux de la première réunion du Conseil privé et documents connexes
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1867-1882

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,075 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série se compose de procès-verbaux de la première réunion du Conseil privé et de documents connexes. Ces documents sont de très courts procès-verbaux des réunions du Conseil privé. A l'exception d'un document exhaustif sur le déroulement de la première réunion du Conseil, le 1er juillet 1867, les autres procès-verbaux rapportent seulement le nom des participants et les sujets examinés. Dans plusieurs cas, les procès-verbaux sont de simples ébauches des articles des livres officiels.

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Source du titre :

Titre basé sur la traduction libre de la notice descriptive dans l'autre langue officielle.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG2-A-5-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG2] 5664--5666

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09