Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]

Notice descriptive – Brève
1
Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1830-1949, 1970.

Référence :

R216-469-8-F, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9

Genre de documents :

Documents textuels, Cartes et documents cartographiques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

162448

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

195 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1830-1949, 1970.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,30 m de documents textuels
885 cartes

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La série comprend une grande diversité de registres de comptabilité concernant la vente des terres. La série comprend des documents comptables et des états de sommes d'argent reçues par le Commissaire des terres de la Couronne pour la vente des terres indiennes (1830 à 1842, vols. 668, 669 et 671) ainsi qu'un registre des terres de la réserve huronne vendues aux Indiens Wyandotte et à d'autres tribus (1837 à 1844, vol. 705). Les volumes 668, 669 et 671 comprennent un index. La série comprend aussi un registre de vente des terres des Indiens de Mississauga et Chippewa (1837 à 1855, vol. 770) en plus de divers autres registres comptables pour d'autres tribus (1838 à 1874, vol. 771) et de comptes au comptant pour des ventes des terres de St-Régis, de Saugeen, d'Alnwick, de Sarnia, de la baie de Quinte, de Credit et d'Anderdon (1844 à 1858); des livres de caisse de retour pour ventes de terres de diverses tribus (1846 à 1858, vol. 676); de comptes au comptant pour des ventes des terres de Chippewas des lacs Huron et Simcoe, de Thames, de Walpole Island, de la bande de Scugog de Rice et Mud Lakes et des Indiens Moraviens (1845 à 1859) ainsi qu'un compte de fonds au comptant général pour les Indiens (vol. 674) et des comptes avec les bandes indiennes de Chippewas des lacs Huron et Simcoe, de Mississaugas of River Credit, des Six-Nations de Innisfil et de East Hawkesbury, des Mohawks de la baie de Quinte et avec le Receveur général (vol. 675). Les volumes 673, 674 et 771 comprennent un index. Le volume 683 comprend un compte au comptant de fonds des terres de diverses tribus du Canada-Est et du Canada-Ouest; ce compte est indexé à l'interne.

La série comprend aussi un registre de compte de reçus produits par divers agents de l'Ontario pour la vente de terres indiennes (1867 à 1875, vol. 773) ainsi que des dossiers concernant les terres des réserves du Manitoba, des cartes et des plans des réserves du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et de l'Ontario (1830, 1867 à 1970, vols. 11029 à 11037).

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur qui traite des volumes 683, 668-669, 671, 673-676, 705, 770-771, 773. 10-1

(Électronique) L'instrument de recherche 10-99 est une liste vérifiée de volumes générée par ordinateur qui traite des volumes 11029 à 11037. 10-99 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-99_159002_vols. 11029-11037_open.pdf

Documents cartographique (Électronique) Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal. RG10M 76703/9. (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note sur le classement :

Aucune classification ou provenance de ces dossiers n'était apparente lors de leur transfère aux Archives nationale. De ce fait, il est préférable de retourner à une classification vedette-matière étant donné la diversité et la petite taille de la collection. Les dossiers qui ne peuvent être attribués à leur créateur ont été placés dans cette série.

Données mathématiques sur les documents :

Echelles varient.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13405 (vol. 683), C-13402 (vols. 668-669), C-13402 (vol. 671), C-13403 (vols. 673-676), C-13409 (vol. 705), C-13491 (vols. 770-771).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 1
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 1
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 1
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 1
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 1
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 1
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 2
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 2
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 3
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 3
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 4
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 4
C-13402 : Copies sur microfilm (vols. 668-669) Copy No. 5
C-13402 : Copie sur microfilm (vol. 671) Copy No. 5
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 2
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 3
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 4
C-13403 : Copies sur microfilm (vols. 673-676) Copy No. 5
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 2
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 3
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 4
C-13405 : Copie sur microfilm (vol. 683) Copy No. 5
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 2
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 3
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 4
C-13409 : Copie sur microfilm (vol. 705) Copy No. 5
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 2
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 3
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 4
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 5
C-13491 : Copies sur microfilm (vols. 770-771) Copy No. 6

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1977-78/141 GAD
RG10-D-11

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-8-a
RG10-D-8-b
RG10-D-8-c
RG10-D-8-d
RG10-D-12-k
RG10M 76703/9
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10] 11029--11037

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

668--669;

[Consultation 90 Ouvert]

671;

[Consultation 90 Ouvert]

673--676;

[Consultation 90 Ouvert]

683;

[Consultation 90 Ouvert]

705;

[Consultation 90 Ouvert]

770--771;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

C-13402--C-13403;

[Consultation 90 Ouvert]

C-13405;

[Consultation 90 Ouvert]

C-13409;

[Consultation 90 Ouvert]

C-13491;

[Consultation 90 Ouvert]

Documents cartographiques

[Consultation90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Documents cartographiques: Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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Date de modification :: 2023-11-30

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