Documents généraux relatifs aux terres [document textuel]

Notice descriptive – Brève
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Documents généraux relatifs aux terres [document textuel]

No d’identification :

162040

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1866-1882

Référence :

R216-6-1-F, RG10-D-5-a

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

162040

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Surintendance du Nord, Division 1

Documents généraux relatifs aux terres
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1866-1882

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,22 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux questions foncières, notamment les retours de terres, 1866-1882 (Vol. 780A-B), et un journal des ventes de terres, 1866-1882 (Vol. 692).

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur. 10-1

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13407 (Vol. 692) et C-13497 (Vol. 780A-B).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 692) Copy No. 1
C-13497 : Copie sur microfilm (vol. 780A-B) Copy No. 1
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 692) Copy No. 2
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 692) Copy No. 3
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 692) Copy No. 4
C-13407 : Copie sur microfilm (vol. 692) Copy No. 5
C-13497 : Copie sur microfilm (vol. 780A-B) Copy No. 2
C-13497 : Copie sur microfilm (vol. 780A-B) Copy No. 3
C-13497 : Copie sur microfilm (vol. 780A-B) Copy No. 4
C-13497 : Copie sur microfilm (vol. 780A-B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-5-a
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

692;

[Consultation 90 Ouvert]

780/A--780/B;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

C-13407;

[Consultation 90 Ouvert]

C-13497;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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Date de modification :: 2023-05-25

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