Enquêtes de l'Association des professeurs canadiens de droit [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Enquêtes de l'Association des professeurs canadiens de droit [document textuel]

No d’identification :

1598290

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

[1981].

Référence :

RG133, R850, 2006-00038-1

No du BAN :

2006-00038-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

1598290

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1981].

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,2 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche) (non applicable)

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition directe fait suite au déménagement des locaux du WMB à PDLC. Les documents étaient entreposés dans la salle des documents électroniques de la salle 3090. Les documents traitent surtout des enquêtes de l'association des professeurs canadiens de droit à temps plein.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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RG133

Ancien no de référence archivistique :

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RG133
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2006-00038-1] 1--4

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-05-25

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