Réunions des commissaires [document textuel (quelques microformes)]

Notice descriptive – Brève
1
Réunions des commissaires [document textuel (quelques microformes)]

No d’identification :

140045

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1953-1985, microfilmé en 1978

Référence :

R234-52-X-F, RG32-J-2, sss.1-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

140045

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission de la fonction publique

Documents de la Commission de la fonction publique depuis 1967

Documents de l'exécutif

Réunions des commissaires
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1953-1985, microfilmé en 1978

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,8 m de documents textuels
15 bobines de microfilm

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose d'ordres du jour, de procès-verbaux et de documents à l'appui relatifs aux réunions des commissaires tenues durant la période s'étendant de 1953 à 1985. Ces documents constituent une importante source d'information sur l'élaboration des politiques officielles à la Commission de la fonction publique durant cette période. Dans cette série, on retrouve des documents-papier uniquement pour les années 1968 à 1976.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 32-10 est une liste de dossiers manuscrite (volumes 1687-1695 et 1446-1450). 32-10 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/32-10_134426_vols_1687-1695_1446-1450_open.pdf

(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_134426?usrlang=fr

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Note sur les dates de création :

Ces documents ont été microfilmés par le ministère conformément au numéro d'autorisation M15-78 à partir de 1978. Les originaux se destinent à être transférés aux Archives nationales.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les documents-papier pour la période 1977-1985 ont été greffés à la sous-sous-série des dossiers de l'exécutif provenant du service central (RG32-J-4, R234-54-3-F, MIKAN 140047).

Note(s) sur le contenant :

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M-6862 : Copy No. 1
M-6863 : Copy No. 1
M-6864 : Copy No. 1
M-6865 : Copy No. 1
M-6866 : Copy No. 1
M-6867 : Copy No. 1
M-6868 : Copy No. 1
M-6869 : Copy No. 1
M-6870 : Copy No. 1
M-6871 : Copy No. 1
T-8076 : Copy No. 1
T-9935 : Copy No. 1
T-9936 : Copy No. 1
T-9937 : Copy No. 1
M-6862 : Copy No. 2
M-6863 : Copy No. 2
M-6864 : Copy No. 2
M-6865 : Copy No. 2
M-6866 : Copy No. 2
M-6867 : Copy No. 2
M-6868 : Copy No. 2
M-6869 : Copy No. 2
M-6870 : Copy No. 2
M-6871 : Copy No. 2
T-8076 : Copy No. 2
T-9935 : Copy No. 2
T-9935 : Copy No. 3
T-9936 : Copy No. 2
T-9936 : Copy No. 3
T-9937 : Copy No. 2
T-9937 : Copy No. 3
T-8074 : Copy No. 1
T-8074 : Copy No. 2

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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118-000251-2
1979-80/150 GAD
1984-85/579 GAD
1987-88/120 GAD
1990-91/251 GAD
RG32
RG32-J-2
RG32-K

Ancien no de référence archivistique :

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RG32-J-2
sss.1-2
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation96 Restrictions varient]

Bobine de microfilm [RG32]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

M-6862--M-6871;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

T-8076;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

T-9935--T-9937;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Bobine de microfilm [RG32] T-8074

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG32]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1446--1450;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1687--1695;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-05-25

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