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Notice descriptive – Brève
1
Baux [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1822-1900

Référence :

R610-256-5-F, RG43-D-I-5

Genre de documents :

Documents textuels, Documents photographiques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

137978

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Chemins de fer et Canaux

Documents juridiques

Transcriptions de documents juridiques

Baux
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1822-1900

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-sous-série comprend des transcriptions de baux et de documents connexes, y compris des plans pour l'affermage de l'énergie hydraulique le long des différents canaux et autres voies navigables, 1822-1900. Ces livres comportent un index. A l'origine, le volume 2482 portait la lettre M, et les volumes 2523 à 2528 étaient numérotés de 1 à 6. Le volume 2535 a été classé dans cette série car il contient beaucoup de transcriptions de baux et de données connexes, mais il renferme aussi des renseignements sur d'autres activités du ministère des Chemins de fer et Canaux.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 43-41 est un index manuscrit. 43-41

(Papier) L'instrument de recherche 43-42 est un index manuscrit. 43-42

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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2882 : Faisait antérieurement partie du volume 2527

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG43-D-I-5
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG43]

[Consultation 90 Ouvert]

2492;

[Consultation 90 Ouvert]

2523--2528;

[Consultation 90 Ouvert]

2535;

[Consultation 90 Ouvert]

Documents iconographiques (photo)

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG43] 2882

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09