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Fonds des Archives nationales; section moderne [document textuel] [France]
Niveau hiérarchique :FondsContexte de cette notice :Fonds comprend :5 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche Documents textuels (Papier) Les chercheurs doivent consulter les descriptions des séries pour retrouver les instruments de recherche qui portent sur les séries particulières de documents. (90: Ouvert)Documents textuels (Microforme) Bien que les Archives nationales du Canada n'aient pas fait copier de documents de la série BB-Ministère de la Justice, l'inventaire de la sous-série BB18, Correspondance générale de la Division criminelle, a été reproduit sur microfilm. Cette sous-série est l'une des plus importantes par son volume, par la grande période chronologique qu'elle couvre (1814-1955) et par la variété des sujets couverts: partis d'opposition, presse, élection, esprit public, grèves, etc. Bobine de microfilm F-926. (90: Ouvert) -
Notice descriptive Fonds des Archives nationales; section moderne [document textuel] [France]
Date :1658-1862.Référence :R11619-0-X-F, MG3-IIGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :182516Date(s) :1658-1862.Lieu de création :Lieux diversÉtendue :1,148 m de documents textuels : transcriptions.Langue du document :françaisPortée et contenu :La Section moderne des Archives nationales regroupe les fonds d'archives provenant d'institutions publiques et portant principalement sur la période postérieure à la Révolution.Provenance :Nom(s) additionnel(s) :Biographie/Histoire administrative :Archives nationales France : Le 29 juillet 1789, l'Assemblée constituante créa un dépôt pour la conservation de ses actes originaux. Le 4 août, Armand-Gaston Camus, avocat au Parlement et député de Paris, se vit confier la direction de ce dépôt qui, le 7 septembre 1790, reçut le nom d'Archives nationales. Dès 1792, cette nouvelle institution commençait à rassembler et à classer non seulement les papiers des organismes issus du nouveau régime (assemblées et tribunaux révolutionnaires, comités, etc.), mais aussi ceux des grandes administrations de l'ancien régime, des corporations supprimées par la Révolution, des grandes et petites juridictions et des particuliers émigrés ou condamnés. L'extension des Archives fut favorisée par plusieurs décrets prescrivant le transfert dans ce dépôt des papiers qui ne sont plus nécessaires au service courant des ministères et administrations de l'État français.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur celui utilisé en France.Historique de la conservation :Au début du XIXe siècle, les fonds des Archives nationales demeuraient dispersés dans plusieurs maisons de Paris. Dans un effort de centralisation, le gouvernement leur affecta en 1808 l'hôtel de Soubise, rue des Francs-Bourgeois à Paris, auquel sont venus s'ajouter aux XIXe et XXe siècles plusieurs constructions nouvelles et s'agréger les immeubles voisins.Note sur l'emplacement des originaux :Les documents originaux sont conservés par les Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois, Paris, FRANCE.Vedette-matière :- Emigrés (Histoire de France)
- Canada To 1763 (New France)
- Canada Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France)
- North America Colonial period, ca. 1600-1775
- Amérique du Nord ca 1600-1775 (Période coloniale)
- France Amérique
- France America
- Français Amérique du Nord
- French North America
- France Revolution, 1789-1799
- France 1589-1789 (Bourbons)
- France Bourbons, 1589-1789
Source :PrivéAncien no de référence archivistique :MG3-II -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Document de restrictions à l'accèsDocuments textuels[Consultation Ouvert]Documents textuels: microformes[Consultation Ouvert]Bobine de microfilm [MG3 II] F-926[Consultation Ouvert]Modalités d'utilisation :Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des fins de recherche à partir des microfilms des transcriptions et des documents originaux. Les chercheurs qui veulent publier un ou des documents ou acheter des copies de bobines entières de documents originaux (cotes F-) doivent cependant obtenir l'autorisation de la Direction des Archives de France, 60 rue des Francs-Bourgeois, 75141 Paris Cedex 3, FRANCE.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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