Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]
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Notice descriptive – Brève 1Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]
Niveau hiérarchique :SérieDate :1841-1989Référence :R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3Genre de documents :Documents textuels, Dessins d'architecture et techniquesTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :135365Lien vers cette notice
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Notice descriptive – Détails Série comprend :26 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1841-1989Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :x m de documents textuels
119 dessins techniques : 113 tirages bleus (12 coul.), 5 reproductions à la ligne noire, 1 bleu ; 93 x 224 cm ou plus petit.Langue du document :françaisLangue du document additionnelle :français, anglaisAcquisition :- Registry files of Canadian Air and Surface Transportation Administration [textual record]
- Executive, Classified, Surface Transportation Administration, Marine Group, Aviation Group, Registry Files [textual record, technical drawing]
- Miscellaneous Surface and Policy and Coordination Registry files [textual record]
- Central registry files [textual record]
- Western Region, Aviation Rules and Regulations - Enforcement [textual record]
- Central registry files [textual record]
- Central registry files of miscellaneous departments [textual record]
- Headquarters Surface Transportation and Transportation of Dangerous Goods records [textual record]
- Headquarters records of Administrative and Strategic activities [textual record]
- Headquarters records of Legal and Strategic activities [textual record]
- Headquarters records of Operational and Strategic activities [textual record]
- Headquarters records of Operational and Strategic activities [textual record]
Portée et contenu :La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada. Les dossiers ont été classés en blocs du service central, blocs auxquels ont contribué de nombreux départements ou agences au sein du ministère des Transports. Les services de gestion des dossiers identifient, standardisent et séparent les documents pour en faire des dossiers classés par domaine et par sujet. Depuis la création du ministère en 1936, la gestion des dossiers a évolué, mais elle a toujours été numérique. Il est donc assez facile de suivre l'évolution des changements à travers les périodes d'expansion, d'assignation de nouvelles fonctions et lors de transfert ou de dissolution d'activités du ministère. Au cours du siècle, le ministère des Transports a généralement comporté trois groupes principaux de dossiers : transports aériens, transport maritime et transports de surface.
On a assigné une série de numéros de bloc de dossiers à chacun des trois domaines principaux du ministère des Transports. Par exemple, les dossiers du Groupe de la marine sont classés dans la série numérique 7500-9816. A l'intérieur de cette série numérique, les dossiers sont subdivisés selon le service opérationnel, l'organisation ou le sujet. Les dossiers sur les aides à la navigation, par exemple, sont classés dans le bloc 8000-8099. Si l'on décompose davantage ces blocs de dossiers primaires, on obtient des titres de sujet encore plus détaillés : 8012 renvoie à " Structures fixes (phares) " et, si l'on suit toujours cet exemple, 8012-9 fournit un numéro secondaire qui renvoie à un emplacement spécifique. On a ajouté des numéros tertiaires et quaternaires lorsqu'il était nécessaire de spécifier les sujets d'une façon approfondie : 8012-9-1 se compose de correspondance et de rapports se rapportant à " Red Head Battery-General " et 8012-9-2, de " Red Head Battery-Repairs ". En règle générale, la complexité des numéros de dossiers individuels est proportionnée à l'importance de la spécificité du sujet pour les besoins opérationnels.
La gestion de documents par sujet est très flexible en ce sens qu'elle permet de créer des numéros de classification pour remplir les besoins opérationnels à mesure qu'ils surviennent. Pendant une grande partie du siècle, le ministère des Transports a assigné les blocs de dossiers 1000-3156 aux dossiers administratifs, les blocs 3200-3862 à l'administration des transports de surface, les blocs 5000-7200 à l'administration des transports aériens et les blocs 7500-9816 à l'administration du transport maritime. Cependant, il peut y avoir des complications relatives aux dossiers administratifs car il y a parfois des chevauchements entre les trois domaines opérationnels des transports aériens, maritime et de surface. C'est pourquoi il peut y avoir jusqu'à quatre dossiers qui portent le numéro 1500 ; la seule façon de les différencier est de vérifier le préfixe du numéro du dossier (" A " pour " aériens ", " M " pour " maritime ", " S " pour " de surface ", " E " pour " exécutif "). Il faut aussi prendre en considération la réutilisation des blocs de dossiers après un changement dans l'organisation. Par exemple, Transports Canada a été responsable de l'administration des canaux de 1936 à 1972. Les dossiers sur les canaux étaient classés dans le bloc 4000. En 1972, la responsabilité de l'administration des canaux a été transférée à Parcs Canada, et le bloc 4000 a été annulé au complet. Cependant, en 1985, on a réactivé le bloc 4000 pour l'assigner au nouveau Groupe de la politique et de la coordination.
Les dessins techniques se composent des articles à partir des dossiers d'immatriculation de l'avion du Canada du ministère des Transports s'étendant de 5008-AAD à 5008-ZSP, et datant de env. 1940 à 1975.Nom(s) additionnel(s) :Instrument de recherche :(Électronique) L'instrument de recherche 12-1 est une liste informatisée de boîtes. 12-1(Électronique) L'instrument de recherche 12-2 est une liste informatisée de dossiers. 12-2(Électronique) L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes de dossiers afférente aux volumes 4724-4786. 12-23(Électronique) L'instrument de recherche 12-25 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5000-5086. 12-25(Électronique) L'instrument de recherche 12-95 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5152-5176. 12-95(Électronique) L'instrument de recherche xx-y est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5440-5512, 5532-5561. 12-149(Papier) L'instrument de recherche 12-169 est un fichier contenant la plupart des dossiers du service central, créé avant c. 1980 (jusqu'au volume 3302 approximativement). Ce fichier contient plusieurs instruments de recherche spécialisés et des index. Depuis la création du fichier, un bon nombre des dossiers ont été classés dans une base de données électronique et on peut se procurer une copie papier des dossiers par volume ou par numéro de dossier. 12-169(Papier) L'instrument de recherche 12-180 est un guide dactylographié du système de gestion des dossiers du ministère. 12-180(Électronique) L'instrument de recherche 12-182 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 4255-4300, 4487-4676, 4835-4982. L'instrument de recherche 12-182 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 4255-4300, 4487-4494. 12-182Dessins techniques (Papier) L'instrument de recherche se compose d'une liste au niveau d'article, et est classé par ordre alphabetique par la désignation d'immatriculation de l'avion. RG12M 118-000009-3 L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. (90: Ouvert)Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la série.Note sur la description matérielle :RG12M 118-000009-3: Dessin technique: La désignation d'immatriculation de l'avion est écrite directement sur la feuille, ou sur un autocollant collé à la feuille.
Quelques articles sont approbation emboutie par le service de la Division de services aériens du transport, ou sa Division de construction aéronautique.
Les articles #64-65 sont emboutis : Kovachik Aircraft Service, RR 6, Milton [Ont.].
L'article #64 a une glissade de cheminement collée à lui.Note sur l'état de conservation :RG12M 118-000009-3: Quelques articles ont des larmes le long des plis et des bords, ou les trous ont poinçonné.
Les larmes additionnelles du besoin des articles #66-67 ont réparé.Historique de la conservation :RG12M 118-000009-3 a été transféré de GAD accession 1990-91/009 le 31 jan. 1997.Note sur le classement :Dans la mesure du possible et si l'on a pu identifier l'organisation qui a créé les documents, les blocs de dossiers ont été désignés comme étant leur propre série à l'intérieur de ce fond. Cependant, les blocs de dossiers dans cette série étaient de vrais blocs du service central auxquels ont contribué de nombreux départements ou agences au sein du ministère des Transports.Note sur l'étendue originelle :RG12M 118-000009-3: À l'origine reçu 129 dessins techniques, et débarassé 10 reproductions.Versements complémentaires :Nous prévoyons de nouveaux versements.Groupes de documents reliés :Pour trouver des dossiers connexes, les chercheurs devraient aussi consulter les séries appropriées parmi les séries sur le service et sur les bureaux régionaux., En plus du service général de gestion des dossiers, Transports Canada a employé un service de gestion des dossiers classifiés (le service de gestion des dossiers de l'administration lui a succédé au cours des années 1970). On a utilisé des numéros primaires à deux chiffres (puis, plus tard, à trois chiffres) pour classer les documents ayant une classification de sécurité " secret " ou " très secret ". Ces documents contiennent de la politique de haut niveau ou constituent des dossiers opérationnels qui portent sur des questions délicates. On peut trouver des documents provenant de ce service de gestion des dossiers classifiés dans la série Dossiers classifiés du service central (MIKAN 135421).Source :GouvernementNo de contrôle reliés :118-000009-3
120-000070-6
120-000078-1
121-000113-6
121-000299-X
122-000727-7
1983-84/352 GAD
1984-85/073 GAD
1984-85/105 GAD
1985-86/354 GAD
1990-91/009 GAD
1992-93/070 GAD
1992-93/078 GAD
1993-94/113 GAD
1993-94/299 GAD
1994-95/727 GAD
1996-01309-2
1996-97/310 GAD
1998-01672-2
1998-01791-5
1999-00167-2
2017-00582-7
2017-00604-1
2018-00004-7
2018-00026-8
2018-00038-1
4-2008-01-013 OFRC
4-2008-03-045 OFRC
4-2008-04-0001 OFRC
4-2008-04-002 OFRC
4-2010-10-019 OFRC
77/018
79-289 VFRC
80/029
81/014
85/027
93/008
94/017
95/010
96/019
96/029
96/031
97/018
97/019
98/010
99/009
99/021
EFRC#96-08-08 EFRC
OFRC#88-97 OFRC
R184
RG12
RG12-A-1
RG12-B-14-e
RG12-B-15-m
RG12M 118-000009-3Ancien no de référence archivistique :RG12-A-1
RG12M 118-000009-3 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation32 Restreint selon la loi]Volume [RG12][Consultation 32 Restreint selon la loi]4259--4260;[Consultation 32 Restreint selon la loi]4762;[Consultation 32 Restreint selon la loi]5001;[Consultation 32 Restreint selon la loi]5168--5169;[Consultation 32 Restreint selon la loi]5511;[Consultation 32 Restreint selon la loi]Boîte d'instruments de recherche [FA 12-169] 1--33[Consultation 90 Ouvert]Dessins techniques architecturaux[Consultation90 Ouvert]Boîte [RG12M 118-000009-3] 2000812420--2000812431[Consultation 90 Ouvert]2000812420 No de pièce attribué par BAC 110--114; 116--118[Consultation 90 Ouvert]2000812421 No de pièce attribué par BAC 100--109[Consultation 90 Ouvert]2000812422 No de pièce attribué par BAC 90--99[Consultation 90 Ouvert]2000812423 No de pièce attribué par BAC 75--78; 82--88[Consultation 90 Ouvert]2000812424 No de pièce attribué par BAC 59; 61--62; 65--67; 71--74[Consultation 90 Ouvert]2000812425 No de pièce attribué par BAC 49--58[Consultation 90 Ouvert]2000812426 No de pièce attribué par BAC 39--48[Consultation 90 Ouvert]2000812427 No de pièce attribué par BAC 30--38; 38A[Consultation 90 Ouvert]2000812428 No de pièce attribué par BAC 13--16; 21; 24--26; 28--29[Consultation 90 Ouvert]2000812429 No de pièce attribué par BAC 2--11[Consultation 90 Ouvert]2000812430 No de pièce attribué par BAC 63--64; 68--70; 79--81; 89[Consultation 90 Ouvert]2000812431 No de pièce attribué par BAC 1; 12; 17; 19--20; 22--23; 27; 60[Consultation 90 Ouvert]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Dessin technique: Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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