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Notice descriptive – Brève
1
Direction des terres forestières et de pâturage [document textuel, document cartographique]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1873-1953

Référence :

R190-138-X-F, RG15M 77803/13, RG15-D-V-1

Genre de documents :

Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Art

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164385

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres forestières et de pâturage
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

1729 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1873-1953

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

26,0 m de documents textuels
3 cartes

Langue du document :

français

Acquisition :

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[Railway and land disposition maps for the Canadian West] [cartographic material]

Portée et contenu :

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La série est composée de la correspondance reçue, des mémorandums et des rapports ayant trait aux demandes pour des permis de pâturage, des permis d'exploitation forestière et minière, de réserve d'abreuvement du bétail, etc. Après 1890, les copies des réponses ministérielles sont souvent jointes.

Les registres représentent seulement un échantillon sélectionné du texte original de la correspondance. En raison de la grande étendue et de la nature uniforme des dossiers des séries originales, une sélection a été effectuée afin de documenter les activités de la Direction sur une base à la fois chronologique et géographique. Les dossiers sélectionnés ainsi que les dossiers directives ont été retenus et le reste de la série a été détruit. Le volume 1295 est un " historique du règlement sur les terres forestières " de G.W. Payton, chef forestier du Ministère. Une liste des numéros des dossiers et des sujets fournit un accès rapide à la série. Un index alphabétique des permis pour les ventes minières en Alberta, en Saskatchewan et au Manitoba tels qu'émis par la Direction est conservé dans le vol. 3172. Le registre est classé selon le nom du titulaire de permis.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Dept. of the Interior. Timber and Grazing Branch

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Dept. of the Interior. Timber and Grazing Branch : Le titre de Direction des terres forestières et de pâturage est quelque peu trompeur. En pratique, sa fonction était de superviser l'utilisation des ressources naturelles des terres de la Couronne par les particuliers par le biais de permis de pâturage, de permis d'exploitation forestière et minière, de baux pour les emplacements des usines, de permis d'irrigation, etc. En raison des responsabilités variées, la Direction a connu dans le temps les diverses appellations suivantes : Terres forestières et minières; Terres forestières, minières et de pâturage; Terres forestières, de pâturage et d'irrigation; et Terres forestières et de pâturage.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 15-50 est une liste de dossiers produite par ordinateur. L'instrument de recherche inclut les suivantes: partie 1 (dossiers 7 à 96662), partie 2 (dossiers 96831 à 404967), partie 3 (dossiers 404968 à 562853), partie 4 (dossiers 562858 à 635836), partie 5 (dossiers des renvois ). 15-50

Document cartographique (Papier) L'instrument de recherche se compose d'une liste d'article. RG15M 77803-13 L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. (90: Ouvert)

Document textuels (Électronique) L'instrument de recherche 15-50 est une liste de dossiers verifiée qui indique les números du dossier, les parties du dossier, les titres, les dates extrêmes, et les números de volume boîtes 1180-1295. 15-50 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-50_134037_volumes 1180-1295_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Historique de la conservation :

Le document cartographique transféré à partir du Division des srchives fédérales en 1977, vol. 1205, dossier 141,376-7; vol. 1210, dossiers 145330-1 et 145330-2.

Données mathématiques sur les documents :

Document cartographique: RG15M 77803-13 - Échelles multiples.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Un registre des actes de concession forestière et de pâturage émis par la Direction des terres forestières, minières et de pâturage allant de 1926 à1930 est conservé dans les registres du Programme des affaires du Nord, RG 85, accession 1986-87/158, case numéro 9. Cette accession a été ajoutée au statut permanent dans les registres des terres pour la sous-sous-série des terres des Territoires du Nors-Ouest et du Yukon, volumes 2275-2289 (RG85-D-2-c, R216-135-1-F ). Le registre est classé par numéro d'acte de cession.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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77803/13 CA
RG15M 77803/13

Ancien no de référence archivistique :

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RG15M 77803/13
RG15-D-V-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15]

[Consultation 90 Ouvert]

1180--1295;

[Consultation 90 Ouvert]

3172;

[Consultation 90 Ouvert]

Documents cartographiques

[Consultation90 Ouvert]

Documents iconographiques (art)

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG15]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3198--3203;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3205;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3204/9;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09