Recherche dans la collection - Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Appendices aux journaux de la Chambre [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1919-1965

Référence :

R1021-22-3-F, RG14-D-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163625

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Chambre des communes

Appendices aux journaux de la Chambre
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1919-1965

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

16,8 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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House of Commons, Appendices to the Journals [textual record]

House of Commons Appendices, Unfinished business and Test Rolls [textual record]
Portée et contenu :

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Les documents sont des Appendices couvrant les années 1919-1965. Les Appendices des Journaux de la Chambre des communes comprennent une copie des délibérations des comités permanents de la Chambre des communes et des comités mixtes de la Chambre des communes et du Sénat. Ces délibérations sont publiées quotidiennement sous forme de fascicule et elles sont intitulées " Procès-verbaux et témoignages ". Elles sont également publiées à la fin de chaque session parlementaire sous le titre d'" Appendices aux Journaux de la Chambre des communes ".

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche est une liste de volumes concernant 651, 676, 683, 715, 727, 733, 767, 1022-1033, 653-674, 678-680, 685-690, 696-697, 700-703, 705-707, 710-712, 717-718, 729-730, 738-741, 745-746, 750-754, 757-758, 770-771, 787-789. 14-2 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/14-2_133998_vols_651_676_683_715_etc.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947(GR 14 Vol.666) également disponibles sur microfilm (Bobine T-14571).

Note(s) sur le contenant :

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T-14571 : copies sur microfilm Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947 GR 14 Vol.666 Copy No. 1
T-14571 : copies sur microfilm Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947 GR 14 Vol.666 Copy No. 2
T-14571 : copies sur microfilm Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947 GR 14 Vol.666 Copy No. 3
T-14571 : copies sur microfilm Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947 GR 14 Vol.666 Copy No. 4
T-14571 : copies sur microfilm Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947 GR 14 Vol.666 Copy No. 5
T-14571 : copies sur microfilm Appendices 1 à 5, 1920 et Appendices 12 à 14,1947 GR 14 Vol.666 Copy No. 6

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000083-8
121-000453-4
1992-93/083 GAD
1993-94/453 GAD
1996-01222-3
1996-97/223 GAD
RG14
RG14-D-1
RG14-D-11
RG14-D-7

Ancien no de référence archivistique :

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RG14-D-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG14]

[Consultation 90 Ouvert]

651;

[Consultation 90 Ouvert]

653--674;

[Consultation 90 Ouvert]

676;

[Consultation 90 Ouvert]

678--680;

[Consultation 90 Ouvert]

683;

[Consultation 90 Ouvert]

685--690;

[Consultation 90 Ouvert]

696--697;

[Consultation 90 Ouvert]

700--703;

[Consultation 90 Ouvert]

705--707;

[Consultation 90 Ouvert]

710--712;

[Consultation 90 Ouvert]

715;

[Consultation 90 Ouvert]

717--718;

[Consultation 90 Ouvert]

727;

[Consultation 90 Ouvert]

729--730;

[Consultation 90 Ouvert]

733;

[Consultation 90 Ouvert]

738--741;

[Consultation 90 Ouvert]

745--746;

[Consultation 90 Ouvert]

750--754;

[Consultation 90 Ouvert]

757--758;

[Consultation 90 Ouvert]

767;

[Consultation 90 Ouvert]

770--771;

[Consultation 90 Ouvert]

787--789;

[Consultation 90 Ouvert]

1022--1033;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG14] T-14571

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-04-09