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Notice descriptive – Brève
1
Registres [document textuel (surtout microformes)]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1666-1759.

Référence :

R11162-1-6-F, MG8-B1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99843

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Prévôté de Québec

Registres
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1666-1759.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

4,2 m de documents textuels transcriptions.
26 bobines de microfilm.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série contient les registres des délibérations, jugements et ordres d'insinuation du tribunal de la Prévôté de Québec. Les transcriptions des registres couvrent les années 1666-1668, 1689, 1694-1697, 1704, 1707-1710, 1714-1718, 1723-1725, 1728-1730, 1734-1759 ainsi qu'un index pour les années 1723-1724. Les bobines de microfilm contiennent l'ensemble des registres pour les années 1666-1759.

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche) (Limites non établies)
Vedette-matière :

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Ordres d'insinuation, 1666-1759

Jugements - Nouvelle-France, 1666-1759

Justice - Administration - Nouvelle-France, 1666-1759
Source :

Privé

No de contrôle reliés :

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1987/0522 MSS

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-B1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG8 B 1]

[Consultation 90 Ouvert]

1;

[Consultation 90 Ouvert]

3--14;

[Consultation 90 Ouvert]

16;

[Consultation 90 Ouvert]

18;

[Consultation 90 Ouvert]

21--25;

[Consultation 90 Ouvert]

27--30;

[Consultation 90 Ouvert]

32--34;

[Consultation 90 Ouvert]

36--46;

[Consultation 90 Ouvert]

15/1--15/3;

[Consultation 90 Ouvert]

17/1--17/3;

[Consultation 90 Ouvert]

19/X1--19/X2;

[Consultation 90 Ouvert]

2/1--2/3;

[Consultation 90 Ouvert]

20/X1--20/X5;

[Consultation 90 Ouvert]

26/2;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm C-13966--C-13979

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm M-8231--M-8256

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les transcriptions ont été retirées de la circulation. Les chercheurs doivent consulter la version microfilmée sur les bobines C-13966 à C-13980.

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