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Notice descriptive – Brève
1
Greffe [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1741-1755.

Référence :

MG8-A3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

99822

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil supérieur de la Nouvelle-France

Greffe
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1741-1755.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

5 cm de documents textuels transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série comprend un registre des comparutions au greffe du Conseil supérieur. Deux types de personnes comparaissent. Une partie viennent déposer des séries de documents qui seront utilisées dans une cause portée devant le Conseil; d'autres viennent déclarer qu'elles ont dû se déplacer à Québec pour se présenter devant le Conseil et protestent contre les "droits, frais de voyage, séjour en cette ville et retour d'icelle".

Vedette-matière :

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Nouvelle-France - Administration, 1741-1755 Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec, 1741-1755

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-A3
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG8 A 3] 1

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm C-13585

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les transcriptions des documents originaux ont été retirées de la circulation; les chercheurs doivent consulter la version microfilmée de celles-ci réalisées en 1979.

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