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Notice descriptive – Brève

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[Departmental] buildings Ottawa - [Minister of Public] Works, 23 September, [recommends] purchase of a new tubular boiler for the - To replace one in use

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1873-1229

Date de réception :

1873-09-23

Date d'examen :

1873-09-23

Date d'approbation :

1873-09-25

Remarques :

See also 1873-1443

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, -3306 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

9931

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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