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Notice descriptive – Brève Dismissal of Telesphore Ouimet, Warden St. Vinc' de P. [St. Vincent de Paul] Penitentiary - Min. Justice [Minister of Justice] 1898/03/08 recds [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1898-0547Date de réception :1898-03-09Date d'examen :1898-03-26Date d'approbation :1898-03-28Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 755, -3664 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :81499 -
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