Recherche dans la collection - Election of Henry L. Masta as chief of Abenakis Band of St. Francis set aside and concurrence in report of Comr [Commissioner] J.B. Brosseau that Joseph Portneuf - Pierre Emmett and Jos [Joseph] Laurent recd [received] the greatest No. of valid votes - S
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Notice descriptive – Brève Election of Henry L. Masta as chief of Abenakis Band of St. Francis set aside and concurrence in report of Comr [Commissioner] J.B. Brosseau that Joseph Portneuf - Pierre Emmett and Jos [Joseph] Laurent recd [received] the greatest No. of valid votes - S
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1899-0502Date de réception :1899-03-16Date d'examen :1899-03-29Date d'approbation :1899-03-29Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 776, -3769 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :78784 -
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