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Notice descriptive – Brève
1
Regulations and orders - General

Niveau hiérarchique :

Dossier (niveau d'acquisition)

Date :

2010

Référence :

R112, RG24, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 1600-1

No dossier (créateur) :

1600-1

No du BAN :

2016-00440-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

6185695

Contexte de cette notice :

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Subject Files of Joint Task Force - Atlantic (JTFA)

Regulations and orders - General
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

2010

Lieu de création :

Canada

Langue du document :

anglais

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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13-0114-00 HFRC
2000/014
2016-00440-1
R112
RG24-G-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG24
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2016-00440-1] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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