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Notice descriptive – Brève

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Lightkeepers - [Minister of Marine and Fisheries] April 29/74, [recommends appointments] as of E. Charlebois at Point aux Anglais and C. Gauthier at St. Placide, both on the Ottawa River

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1874-0493

Date de réception :

1874-04-30

Date d'examen :

1874-04-30

Date d'approbation :

1874-05-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 322, -3308 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

5900

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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