Recherche dans la collection - Rédaction de Contrat - bail pour Cantines
-
Notice descriptive – Brève Rédaction de Contrat - bail pour Cantines
Niveau hiérarchique :Dossier (niveau d'acquisition)Date :1982/06/30-1984/09/28Référence :R188, RG13, Numéro de boîte : 24, Numéro de dossier : 46691No dossier (créateur) :46691No du BAN :2018-00128-0Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :5885241Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1982/06/30-1984/09/28Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :françaisNo d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.