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Notice descriptive – Brève

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[Minister of] Marine and Fisheries - That [Charles] E. Rathburn be appointed Light Keeper at Hortons Bluff, Kings County, Nova Scotia

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1870-0039

Date de réception :

1870-07-29

Date d'examen :

1870-10-25

Date d'approbation :

1870-10-26

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, -3295 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

546

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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