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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 23077, sale no. 115]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

20 June 1939 (15 November 1956)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10990

No pièce (créateur) :

23077

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5420720

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 67

[Patent no. 23077, sale no. 115]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

20 June 1939 (15 November 1956)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Victor G Roy lot 1 concession B from plan CLSR 1734A in Commanda, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Nipissing First Nation

Destinataire : Roy, Victor G

Nipissing First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original cancellation remark reads: "Formerly Sale 57.5 of Book 52, No Canc. Date." Original sales remark reads: "file no. 498572 - Interest 5% Per Annum Effective 1935/01/01 Order in Council No. 24/1056 Payments Due Oct. 1st Yearly - See Sale No. 115 Book 52 - 1/4 Cash Balance 4 Equal Instalments Interest 6% Interest 7% on Arrears." Original patent remark reads: "Liber 100 A Folio 147." Original reservation remark reads: "Reserving Thereout and Therefrom Five Per Cent of the Area of Land Hereby Granted for Roads and the Right of the Crown To Lay Out Roads Where Necessary."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 115 is in sales book LL, folio unknown.

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Commanda (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10990

[Consultation 90 Ouvert]

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