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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 22656, sale no. 554]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

21 August 1934 (12 July 1934)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10988

No pièce (créateur) :

22656

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5420324

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 65

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

21 August 1934 (12 July 1934)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Edmund G. Staunton Islands 108 K Comprising Three Rocks (Lot 47 Con 9, Lying northeast of Island 108), 108 B Comprising One Rock (Lot 50 Con 8, Lying N. of Island 108), 109 A Comprising Three Rocks (Lying southeast of Island 109), 109 B Comprising A Rock (Lying northwest of Island 108 J), 108 A Comprising One Rock (Lying N. of Island 108 B), and 108 J Comprising One Rock (Lying northwest of Island 108 K.) in Georgian Bay Opposite Gibson Township, from plan CLSR 360 in Gibson, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Staunton, Edmund G

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina Island First Nation, and C) Chippewas of Rama First. This is a cession of Aboriginal Title rather than a surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 554 is in sales book 54, folio 213

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Gibson (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10988

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Date de modification :: 2024-07-24