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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 20488, sale no. 2410]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

21 July 1925 (6 June 1925)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10976

No pièce (créateur) :

20488

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5418384

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 53

[Patent no. 20488, sale no. 2410]
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

21 July 1925 (6 June 1925)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Norman Kelly Lots 28, 29, and 30 concession 13 in Dawson, Ontario.

Nom(s) additionnel(s) :

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Destinataire : Kelly, Norman

No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "paid with cash in full, June 1925 on file no. 84-12B. Regn. on June 1925 on File No 86-12. See Letter December 16, 1924 on file no. 600.096. also Note That the Total Price of $75.00 Includes Lots 28, 29 and 30, concession 13. / Formerly Sale 1993 Book 76; paid with cash in full, June 1925 on file no. 84-12B. Regn. on June 1925 on file no. 86-12. See Letter December 16, 1924 on file no. 600.096. also Note That the Total Price of $75.00 Includes Lots 28, 29 and 30, concession 13. / Previously Sale 1650 Book 76."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2410 is in sales book 73, folio 45

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Dawson (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10976

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Date de modification :: 2024-07-24