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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 19644, sale no. 13]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

18 August 1921 (27 June 1917)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10972

No pièce (créateur) :

19644

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5417781

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 49

[Patent no. 19644, sale no. 13]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

18 August 1921 (27 June 1917)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Emery Piche lot 2, concession 3 from plan CLSR 2995 in Pedley, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Nipissing First Nation

Destinataire : Piche, Emery

Nipissing First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Sale no. 2324 relates to Cash Sale File 254008.12B Aug. 19/20. Reqn. July 1922, File 86-12. Note This Price also Includes Lot 3. and Sale no. 2324 relates to Cash Sale File 254008.12B. Aug. 19/20. Reqn July 1922, File 86-12. Note that This Price Alsoincludes Lot 2." Original lot remark reads: "For Change in Area of Lot (31 Jan. 1919) Plan Readjusted." Original reservation remark reads: "Reserving Thereout and Therefrom Five Per Cent of the Area of Land Hereby Granted for Roads and the Right of the Crown to Lay Out Roads Where Necessary."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 13 is in sales book 52, folio 5

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Pedley (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10972

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