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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 12048, sale no. 2593]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

10 September 1898 (30 June 1898)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937

No pièce (créateur) :

12048

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5400166

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 15

[Patent no. 12048, sale no. 2593]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

10 September 1898 (30 June 1898)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Thornell Hodder lot 8 south of Mohawk Street (east of River) and lot 8 north of Kerr Street (east of River) in Cayuga, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Hodder, Thornell

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original sales remark reads: "File Nos. 144132 111926 145001 -- [Regarding Purchaser]: "See Agents Letter of 18Th & 23Rd Aug 1898 File 145001" Re Change of Name From "Thomas" to "Thornell" and File Nos. 144132 11926 145001 - [Regarding Original 145001" Re Change of Name From "Thomas" to "Thornell" Purchaser]: "See Agents Letter of 18Th & 23Rd Aug 1898 File Original reservation remark reads: "...Saving, Excepting and Reserving, Nevertheless Unto us Our Heirs and Successors, the Free Use, Passage and Enjoyment Of, In, Over and Upon all Navigable Waters that Shall or May Be Hereafter Found on or Under, or Be Flowing Through or Upon any Part of the Said Parcel(S) or Tract(S) of Land Hereby Granted as Aforesaid."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2593 is in sales book 48, folio 123

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Cayuga (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10937

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