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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 9855, sale no. 2405]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

24 April 1891 (16 July 1874)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10928

No pièce (créateur) :

9855

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5393001

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 6

[Patent no. 9855, sale no. 2405]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

24 April 1891 (16 July 1874)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John Stalker Tiffany Bk. Op. To York - Includes River Rd. And Excludes Townsend And Caledonia Roads Broken Front Concession On River As Shown On Plan of Survey of Record In The Dept. of Indian Affairs, At Ottawa Made And Drawn By J.W. Walsh, P.L.S. Dated At Simcoe, March 30, 1891 in Oneida, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Stalker, John

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

This patent is missing from the volume. Original reservation remark reads: ""...Saving, Excepting And Reserving, Nevertheless Unto Us Our Heirs And Successors, The Free Use, Passage And Enjoyment Of, In, Over And Upon All Navigable Waters That Shall Or May Be Hereafter Found On Or Under, Or Be Flowing Through Or Upon Any Part Of The Said Parcel(S) Or Tract(S) Of Land Hereby Granted As Aforesaid." -- Reserving One Chain In Width For A Road And One Chain In Width For A Tow-Path..".

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2405 is in sales book 47, folio 161

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Oneida (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10928

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Date de modification :: 2024-07-04