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Notice descriptive – Brève

1

Beacon Light Brochie's Ledge

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-3194 9

Date de réception :

1892-12-12

Date d'examen :

1892-12-29

Date d'approbation :

1892-12-30

Remarques :

Ref'd [Referred] to Min M and F [Minister of Marine and Fisheries] - 1892/12/12,On file with Dormants

Report 1892/12/27/29

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 613, -3606 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

51676

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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