Recherche dans la collection - Substances réglementées [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Substances réglementées [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1957-2001.

Référence :

R1199-44-7-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5113016

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Legacy File Plan

Substances réglementées
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1957-2001.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

3,85 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Files related to prescribed substances [textual record]

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Portée et contenu :

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La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA) / Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) dans la série pour dossiers à propos des substances réglémentées du Legacy File Plan. Svp aussi consulter les acquisitions reliées.
Nom(s) additionnel(s) :

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Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de contrôle de l'énergie atomique du Canada
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Veuillez consulter les acquisitions reliées. 60-30 (non applicable)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 60-30 est une liste vérifiée qui indique les numéros de volume, les numéros de dossier, les parties du dossier, les titres, et les dates couvertes pour Vol. 42. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet enregistrement. 60-30 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/60-30_5113015_vol_42_open.pdf

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Voir la série Operation Morning Light (Référence archivistique n R1199-8-3) pour des dossiers de la section "Prescribed Substances - Accidents, Unauthorised Uses Etc." spécifiques au satellite soviétique Cosmos 954., D'autres dossiers d'acquisition (liés à d'autres sous-séries) comprennent des documents classés selon le système Legacy File Plan de la CCEA, série 15, Substances réglementées. Voir les dossiers d'acquisition portant les nos 2019-00094-6, 2019-0041-5 et 2018-00533-2 pour des fichiers datant de 1980 à 1990 et portant sur les isotopes radioactifs, les précautions à prendre pour la santé et la réglementation du secteur de la radiographie. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00228-0 pour un fichier sur les modalités relatives aux permis de radio-isotopes et datant de 1995 à 1998. Dossiers d'acquisition portant les nos 2019-00101-2 et 2019-00205-1 comportant des fichiers divers sur les substances réglementées datant de 2001 à 2004.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015/009
2019-00086-5
2019-00326-0
2019-00381-3
2019-00395-3
2019-00481-X
2019-00507-7
2019-00564-6
2019-00602-2
2019-00624-3
2019-00636-7
2021-00243-8
2022-00025-0
4-1982-01-151 OFRC
4-1986-01-143 OFRC
4-1990-01-288 OFRC
4-1993-02-030 OFRC
4-1994-07-046 OFRC
4-1997-08-006 OFRC
4-1998-06-001 OFRC
4-1999-06-025 OFRC
4-2000-07-011 OFRC
4-2001-06-027 OFRC
4-2002-06-017 OFRC
4-2009-12-002 OFRC
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R1199] 42

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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