Recherche dans la collection - Associations, sociétés et institutions [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Associations, sociétés et institutions [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1979-2006.

Référence :

R1199-34-4-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5101209

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Legacy File Plan

Associations, sociétés et institutions
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1979-2006.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

4,75 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA) / Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN).
Nom(s) additionnel(s) :

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Commission canadienne de sûreté nucléaire

Atomic Energy Control Board of Canada
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Veuillez consulter les acquisitions reliées. 60-23 (non applicable)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

D'autres dossiers d'acquisition (liés à d'autres sous-séries) comprennent des documents classés selon le système Legacy File Plan de la CCEA, série 14, Associations, sociétés et institutions. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2021-00244-6 pour un fichier lié à l'Association nucléaire canadienne et datant de 1994 à 1998. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00535-2 pour un fichier lié à l'American Nuclear Society et datant de 1980 à 1988. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00096-2 pour un fichier sur le Conseil des gouverneurs datant de 1985-1986.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2015/009
2018-00477-8
2018-00532-4
2019-00007-5
2019-00236-1
2019-00281-7
2019-00344-9
2019-00385-6
2019-00401-1
2019-00484-4
2019-00504-2
2019-00570-0
2019-00608-1
2019-00625-1
2019-00644-8
4-1985-01-021 OFRC
4-1987-12-194 OFRC
4-1988-01-383 OFRC
4-1990-01-288 OFRC
4-1993-02-030 OFRC
4-1994-07-046 OFRC
4-1995-06-012 OFRC
4-1997-08-006 OFRC
4-1998-06-001 OFRC
4-1999-06-025 OFRC
4-2000-07-011 OFRC
4-2001-06-027 OFRC
4-2004-06-035 OFRC
4-2009-12-002 OFRC
R1199
RG60

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Date de modification :: 2024-06-12