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Notice descriptive – Brève

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Temporary Clerks Privy Council Office J.M. Lefebvre and G.G. [Governor General] Cesar, Prest P.C. Prest [President] [Privy Council] - 1892/08/27 recd [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-2368

Date de réception :

1892-08-27

Date d'examen :

1892-09-03

Date d'approbation :

1892-09-12

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 606, -3603 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

51012

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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