Recherche dans la collection - Garanties [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Garanties [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1965-1999.

Référence :

R1199-32-0-F, RG60

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5099020

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Legacy File Plan

Garanties
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1965-1999.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

20,3 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Central registry files of Product Inventory Lists [textual record]

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Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par la Commission de contrôle de l'énergie atomique (CCEA) / Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN).
Nom(s) additionnel(s) :

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Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de contrôle de l'énergie atomique du Canada
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Veuillez consulter les acquisitions reliées. 60-38 (non applicable)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

D'autres dossiers d'acquisition (liés à d'autres sous-séries) comprennent des documents classés selon le système Legacy File Plan de la CCEA, série 33, Garanties. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2018-00539-1 pour un fichier général sur les garanties et un autre sur les procédures d'inspection, les deux fichiers comprenant des documents datant de 1984 à 1986. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00085-7 pour des fichiers généraux sur le sujet Safeguards - Accountability Reports - Visits & Inventories datant de 1981-1982. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2021-00246-2 pour un fichier général dont les documents sont datés entre 1981 et 1984 sur les mesures de protection portant sur l'Institute of Nuclear Materials Management. Voir le dossier d'acquisition portant le no 2019-00481-X pour un fichier de 1996 à 1998 intitulé « Special Studies - Safeguards - New Approaches ».

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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122-000443-X
1994-95/443 GAD
2015/009
2018-00439-5
2018-00476-X
2018-00540-5
2019-00135-7
2019-00257-4
2019-00276-0
2019-00295-7
2019-00319-8
2019-00323-6
2019-00354-6
2019-00380-5
2019-00397-X
2019-00408-9
2019-00559-X
2019-00623-5
2019-00640-5
2022-00023-4
4-1981-01-250 OFRC
4-1982-01-151 OFRC
4-1985-01-021 OFRC
4-1986-01-143 OFRC
4-1987-12-194 OFRC
4-1988-01-383 OFRC
4-1990-01-043 OFRC
4-1990-01-288 OFRC
4-1993-02-030 OFRC
4-1994-07-046 OFRC
4-1995-06-012 OFRC
4-1996-08-037 OFRC
4-1997-08-006 OFRC
4-1998-06-001 OFRC
4-1999-06-025 OFRC
4-2001-06-027 OFRC
4-2003-06-017 OFRC
83-248 OFRC
R1199
RG60
RG60-A

Ancien no de référence archivistique :

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RG60
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Date de modification :: 2024-06-12