Recherche dans la collection - Dossiers du cabinet de la juge [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers du cabinet de la juge [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1984-2014.

Référence :

R16067-2-5-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5087576

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds Beverley McLachlin

Cour suprême du Canada

Dossiers du cabinet de la juge
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1984-2014.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

4,85 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette sous-série renferme les dossiers créés et tenus par le cabinet de la très honorable Beverley McLachlin à titre de juge de la Cour suprême du Canada, de 1989 à 1999. Elle comprend des projets de jugements, des notes, des documents de recherche, des pièces de correspondance et des exposés.

Il faut noter que certains dossiers datent d'avant 1989, car les affaires dont ils traitent ont été entamées avant la nomination de Mme McLachlin, qui a cependant travaillé sur ces dossiers pendant sa magistrature à la Cour et a contribué à leur jugement final.

Source :

Privé
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation99 Fermé pour fins de traitement]

Volume [R16067] 156--180

[Consultation 99 Fermé pour fins de traitement]

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.