Recherche dans la collection - Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Caisse d'expansion économique des Indiens [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1971-2010.

Référence :

RG10, R216, 2017-00288-7

No du BAN :

2017-00288-7

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5005371

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1971-2010.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

2.4 m of textual records

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Textual records (Électronique) L'instrument de recherche 10-694 est une liste non-vérifiée indiquant les numéros de boîte, le sujet et/ou titre des dossiers ainsi que la date début et fin. 10-694 (66:Expurgé)
https://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-694_5005371_severed.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de dossiers créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec d'Affaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) relié au programme Caisse d'expansion économique des indiens (CEÉI).

Les sujets suivants y sont traités mais ne sont pas limités à: dossiers de prêts aux bandes ou aux entreprises et dossiers de réclamation de prêts garantis.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R216-314-1-E
R216-314-1-F
RG10-C-IV-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG10

No d'autorisation de disposition de document :

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2000/001
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2017-00288-7] 1--8

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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