Recherche dans la collection - Opinions juridiques du bureau régional de Montréal [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève Opinions juridiques du bureau régional de Montréal [document textuel]
Niveau hiérarchique :AcquisitionDate :1979-2004.Référence :RG13, R188, 2017-00222-4No du BAN :2017-00222-4Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4980102 -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1979-2004.Lieu de création :Québec (Province)Étendue :14.7 m de documents textuels.Langue du document :françaisInstrument de recherche :Information additionnelle :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :No d'autorisation de disposition de document : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Modalités d'utilisation :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.