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Notice descriptive – Brève

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Dossiers du 6e Régiment d'artillerie de campagne, ARC [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1991-2010.

Référence :

RG24, R112, 2017-00117-1

No du BAN :

2017-00117-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4962284

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1991-2010.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 24-697 est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les titres, les numéros du dossier et les dates couvertes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 24-697 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/24-697_4962284_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le 6e Régiment d'artillerie de campagne, ARC. Les dossiers sont organisés selon le système de classification des dossiers de la Défense nationale / Forces armées canadiennes. Les documents portent sur le sujet Commission d'enquêtes et enquêtes préliminaires - Commission d'enquête passation de commandement.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R112-6687-6-E
R112-6687-6-F
RG24

Ancien no de référence archivistique :

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RG24

No d'autorisation de disposition de document :

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2000/014
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2017-00117-1] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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