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Notice descriptive – Brève
1
Programme des Ports pour petits bateaux [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1882-2001.

Référence :

R217-173-6-F, RG23

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4942812

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Pêches et des Océans

Programme des Ports pour petits bateaux
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1882-2001.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

x m de documents textuels.

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Historical files of the Small Craft Harbours branch, Fisheries and Oceans Canada [textual record]

Small Craft Harbours Branch - Maintenance [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, veuillez consulter les acquisitions reliées. La série se compose de documents crées et/ou conservés par Pêches et Océans Canada. La série a des dossiers du Programme des Ports pour petits bateaux, programme qui se consacre à fournir aux pêcheurs commerciaux des installations sûres et accessibles qui sont essentielles à l'industrie de la pêche.

Information additionnelle :

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Note générale :

Veuillez noter que cette série est liée à la sous-série Programme des ports pour petits bateaux (Mikan No. 194645).

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveau versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2005/007
2016-00143-7
2017/008
2018-00551-0
R217
RG23

Ancien no de référence archivistique :

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RG23
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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