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Notice descriptive – Brève

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Foreshore, Aylmer Quebec on Lake Deschenes, License of Occupation granted to R.H. Conroy, Min Int [Minister of the Interior] - 1892/05/18 recd [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1892-1480

Date de réception :

1892-05-26

Date d'examen :

1892-05-27

Date d'approbation :

1892-05-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 599, -3425 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

49275

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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