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Notice descriptive – Brève
1
Bureaux des politiques [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1990-[2003?].

Référence :

R13875-1-X-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4894188

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Agence spatiale canadienne

Direction et opérations de l'Agence

Bureaux des politiques
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

3 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1990-[2003?].

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,8 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend des documents liés aux grandes décisions stratégiques et aux comités qui établissent les orientations de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Ces documents comprennent notamment des ordres du jour et des procès-verbaux de réunions, des mandats ou des dossiers de sous-comités. La sous-série se divise en sous-sous-séries : plans spatiaux canadiens, autres développements stratégiques de l'ASC et mise en oeuvre d'importantes politiques, et gestion courante (p. ex., Comité de révision des marchés, Sous-comité des ressources humaines, ordres du jour et procès-verbaux des réunions du personnel, Comité consultatif supérieur de projet).

Instrument de recherche :

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(Autre) Les instruments de recherche sont accessibles; s'il vous plaît consulter les descriptions de niveau inférieur pour plus de détails. (96: Restrictions varient)

Information additionnelle :

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Note sur la langue :

Matériaux est en anglais et français.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24