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Notice descriptive – Brève Appointment Albert Roy of Beauce, Quebec as wharfinger at Agnes, Quebec - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/11/20 recomds [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1891-2814Date de réception :1891-11-23Date d'examen :1891-11-26Date d'approbation :1891-11-27Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, -3420 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :48251 -
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