Recherche dans la collection - Dossiers opérationnels - Établissement Port-Cartier [document textuel; images en mouvement]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels - Établissement Port-Cartier [document textuel; images en mouvement]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1989-2005.

Référence :

RG73, R942, 2015-00079-8

No du BAN :

2015-00079-8

Genre de documents :

Documents textuels, Images en mouvement

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4757363

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1989-2005.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0.9 m de documents textuels.
56 cassettes video.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche est une liste comprenant les numéros de volume, les numéros de dossiers, les titres de dossiers, et les dates limites de dossiers. 73-422 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Note générale :

Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par l'Établissement de Port-Cartier, Service correctionel du Canada. Les dossiers comprenant: les enquêtes, services financiers,opérations correctionnelles, réclamations contre Couronne, diététiste régionale, exploitations section (sécurité cassettes.)

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-44-8-E
RG73

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-00079-8] 1--3

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Images en mouvement (vidéo)

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-00079-8] 4

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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