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Notice descriptive – Brève

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Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1991-2006.

Référence :

RG12, R184, 2007-0819 MFRC, 2014-02273-9

No du BAN :

2014-02273-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4751114

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1991-2006.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1.8 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-484 est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros des boîtes, des dossiers, les titres et les volumes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-484 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-484_4751114_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada. Les dossiers sont organisés selon le système de classification dans le bloc 1590 - Planification et programmation, et concernent les finances des aéroports et aussi les havres et ports dans la région du Québec.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-262-1-E
R184-262-1-F
RG12

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

Autre no d'acquisition :

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2007-0819 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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99/009
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-02273-9] 1--6

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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