Recherche dans la collection - Factum Books [textual record]

Notice descriptive – Brève

1

Factum Books [textual record]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1968-1973

Référence :

RG100, 1994-95/527 GAD, 122-000527-4

Ancien no du BAN :

122-000527-4

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

47349

Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1968-1973

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

9.00 m.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels: (Aucun instrument de recherche) Il n'existe aucun instrument de recherche pour ce matériel.

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Le bloc numérique 5612 (Factum Books) contient les dossiers qui résument les analyses faites par le CRTC à la suite des audiences publiques portant sur l'émission, le renouvellement ou la modification de licences, ou encore sur des questions réglementaires. Ces dossiers contiennent l'essentiel des renseignements sur lesquels se fondent les commissaires, ainsi que les analyses qui justifient les décisions rendues. Ces documents sont classés selon la date et le nom de l'audience publique.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

1983-0263 MISA
1988-0362 MISA
2016-0019 VSA
R1204-11-2-E
R1204-11-2-F
RG100-II-A

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG100

Autre no d'acquisition :

Afficher les détails Masquer les détails

1994-95/527 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG100 1994-95/527] 1--30

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.